Conseil Municipal

L'ordre du jour est le suivant :
juil
04
Le jeudi 04 juillet 2019 à partir de 20h00
Vie municipale

I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES – COMPTABILITE

1)    Projet « Travaux extension de Ecole publique de la Vallée de l’Yon et de l’accueil périscolaire », commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération validant le programme. (Cf annexe n°1/Programme)

2)    Projet « Rénovation et extension de la restauration scolaire – Ecole Françoise Dolto », commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération validant, après consultation, le choix du maître d’oeuvre.

3)    Budget principal « commune » - Année 2019 : Délibération validant l’ouverture d’une ligne de trésorerie et le choix de l’organisme prêteur.

4)    Délibération portant création d’une régie d’avances auprès du service communal «Enfance, Jeunesse », pour le fonctionnement de «L’Espace Jeunes ».

III – PERSONNEL COMMUNAL

1)    Délibération portant recours à l’apprentissage. (Cf annexe n°2/Modèle contrat apprentissage).

2)    Personnel communal. Délibération fixant les ratios de promotion pour tous les grades et tous les cadres d’emploi.

3)    Personnel communal, filière technique : Délibération validant, à compter du 1er septembre 2019, la création d’un poste d’adjoint technique à temps complet.

4)    Personnel communal. Délibération modifiant, à compter du 1er septembre 2019, plusieurs postes suite à des avancements de grade.

5)    Personnel communal, filière Animation et filière sociale. Délibération validant, à compter du 1er septembre 2019, la modification du temps de travail du poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps non complet et du poste d’ATSEM principal de 1ère classe à temps non complet.

6)    Délibération validant, à compter du 1er septembre 2019, le tableau des effectifs de la collectivité, prenant en compte les modifications induites par les délibérations précédentes prises lors de cette même séance. (cf points 3 et 4). (Cf annexe n° 3 /Tableau effectifs)

7)    Organisation des rythmes scolaires, des accueils périscolaires et de la restauration scolaire, à compter de la rentrée de septembre 2019. Délibération validant des CDD (Contrats à Durée Déterminée) pour le recrutement d’animateurs TAP (Temps d’Activités Périscolaires), accueil périscolaire et restauration scolaire.

IV – ENFANCE, JEUNESSE

1)    Le CLAS (Contrat Local d’Accompagnement Scolaire) : Délibération validant sa reconduction pour l’année scolaire 2019/2020 et autorisant M. le Maire à signer les conventions à intervenir. (Cf annexe n° 4/convention)

V – ADMINISTRATION GENERALE

1)    Local communal situé au 4, rue du Général de Gaulle, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération validant une convention d’occupation précaire à passer au profit d’une entreprise locale dénommée « Mille N’Hair ». (Cf annexe n° 5/Convention)

2)    Local communal situé au 6, rue du Marché, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération validant une convention d’occupation précaire à passer au profit de M. BATIOT Stéphane, responsable d’une entreprise individuelle locale dénommée « Ferme au Bois Gourmand ». (Cf annexe n° 6/Convention + plan de masse)

3)    Local communal situé au 16, rue du Général de Gaulle, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération validant une convention d’occupation précaire à passer au profit de l’entreprise individuelle dénommée «Céline B évènements » pour une utilisation d’une partie du local. (Cf annexe n°7/Convention).

VI – DIVERS

  • Diverses communications.
  • COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.


 

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