Réunion du Conseil Municipal

L'ordre du jour est le suivant
janv
16
Le mercredi 16 janvier 2019 à partir de 20h00
Vie municipale

I – ADMINISTRATION GENERALE

1.    Notification démission d’un membre du Conseil municipal et installation d’un nouvel élu, en remplacement.

2.    Délibération portant désignation d’un nouveau représentant du Conseil municipal appelé à siéger au sein de l’association Job Insertion, après démission du représentant actuel.

II – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

III - FINANCES – COMPTABILITE

1.    Délibération validant une décision modificative au budget annexe « Lotissement Le Champ Vairé » - Année 2018 ou DM n° 1.

2.    Délibération validant une décision modificative au budget annexe «Lotissements» - Année 2018 ou DM n° 1 .

3.    Projet de Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) : Délibération portant approbation du projet, sur le territoire de la commune Rives de l’Yon.

4.    Projet « Rénovation et extension de salles polyvalente et de sport Elie LAURENT », commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération validant l’Avant-Projet Définitif (APD). (Annexe n° 1/APD)

IV – ENFANCE, JEUNESSE

1.    Espace Jeunes, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération validant la gestion des activités de l’espace jeune en régie municipale, à compter du 1er février 2019.

V – ADMINISTRATION GENERALE

1.    Délibération portant soutien à la résolution du 101ème congrès de l’Association des Maires de France.

VI – INTERCOMMUNALITE

    Communauté d’agglomération « La Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération validant la modification des statuts, pour la prise de la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » et « Changement de siège social ». (Annexe n° 2 /Projets statuts)

VII – DIVERS

1.    Diverses communications.

2.    COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.


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