Séance de Conseil Municipal

La prochaine séance de conseil municipal aura lieu le 26 mai à 20h30.
L'odre du jour sera le suivant :
mai
26
Le jeudi 26 mai 2011 de 20h30 à 23h00

I - Modification des statuts de La Roche-sur-Yon Agglomération - Compétence « équipements culturels »

II - Révisions simplifiées et Modifications du Plan Local d'Urbanisme

1°) Révision simplifiée n° 1 Le Pavillon - Bilan de la concertation et approbation

2°) Révision simplifiée n° 2 La Gendronnière - Bilan de la concertation et approbation

3°) Modifications du règlement - Approbation

III - Projets d'acquisition de terrains

1°) Le Pavillon

2°) La Gendronnière

IV - Aménagement du Centre-Bourg

1°) Acquisition d'un immeuble

2°) Etude de faisabilité financière des commerces

V - Finances

1°) Budget Commune - Décisions modificatives

2°) Budget Lotissements - Décision modificative

3°) Budget Commune - Prorogation de la ligne de trésorerie

VI - Etude zones humides - Résultat appel d'offres

VII - Demandes de subvention

1°) Contrat Environnement Rural

2°) Travaux salle polyvalente

a)Conseil Général de la Vendée

b)Conseil Régional des Pays de la Loire

3°) Acquisition de matériels pour l'accueil périscolaire - Participation de la CAF de la Vendée

4°) Vestiaires Football - Subvention du Conseil Général

VIII - Constitution d'un Groupe de Travail - Création d'un pôle Enfance/Jeunesse/Culturel

IX - Dénomination d'une voie

X - Questions diverses

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