Conseil Municipal

La prochaine séance de Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 octobre 2011 à 20h.
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
oct
13
Le jeudi 13 octobre 2011
Vie municipale

I – Réalisation d’un ouvrage de voirie sur le domaine public départemental RD 746 – Giratoire au lieudit « Le Pavillon »


1°) Convention de partenariat à passer avec le Conseil Général – Maîtrise d’ouvrage
2°) Marché de maîtrise d’œuvre – Lancement de la consultation
3°) Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage

II – La Roche-sur-Yon Agglomération – Avis sur le Programme Local de l’Habitat 2011-2013


III – Vestiaires du stade – Choix de l’Entreprise


IV – Travaux bâtiment rue des Tamaris – Choix des Entreprises


V – Semaine de l’Arbre 2011


VI – Lotissement le Clos du Moulin – Dénomination des voies


VII – Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité


VIII – Questions diverses


creation site mairie