Conseil Municipal

La prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu Jeudi 24 Novembre à 20h.
Voici son ordre du jour :
nov
24
Le jeudi 24 novembre 2011 à partir de 20h00
Vie municipale

I - Pôle « Enfance-Jeunesse-Culture » - Choix du maître d'œuvre

II - Aménagement du Centre-Bourg - Acquisition d'un immeuble

III - Travaux salle polyvalente - Avenants aux marchés de travaux

IV - Travaux de voirie - Marché à bons de commande - Lancement de la consultation

V - Réforme de la fiscalité d'urbanisme

VI - Finances

1°) Budget Commune - Décision Modificative n°3

2°) Budget Zones d'Activités - Décision Modificative n°1

3°) Création d'une régie de recettes Photocopies

4°) Location du presbytère - Renouvellement du bail

5°) Location du bâtiment rue du Lavoir à l'Entreprise STIMAT

6°) Prestation Paye - Convention avec le Centre de Gestion

VII - Lotissement Le Clos du Moulin - Construction de 2 logements par Vendée Habitat

1°) Exonération de Taxe Locale d'Equipement

2°) Dénomination de la résidence

VIII - La Roche-sur-Yon Agglomération - Enquête publique pour le dossier Contrat Territorial Volet Milieu Aquatique

IX - Syndicat Mixte du Pays Yon et Vie - Contrat Nature

X - Inventaire des zones humides - Création d'un Groupe de suivi

XI - Vœu Centre National de la Fonction Publique Territoriale

XII - Questions diverses

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