Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine séance de Conseil Municipal est le suivant :
déc
19
Le lundi 19 décembre 2011
Vie municipale

I - Construction de commerces en Centre-Bourg - Choix d'un Assistant à maîtrise d'ouvrage

II - Pôle « Enfance-Jeunesse-Culture »

1°) Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Exercice 2012

2°) Maîtrise d'œuvre - Précision du montant

III - Mission de calcul des indemnités d'éviction - Convention à passer avec la Chambre d'Agriculture

IV - Inventaire des zones humides - Choix des membres du Groupe d'acteurs locaux

V - Transport pour activités éducatives - Financement par le Conseil Général de la Vendée - Convention à passer avec le Commune d'Aubigny

VI - Convention relative au programme d'installation d'abribus à passer avec le Département de la Vendée

VII - Etablissement d'un Plan Local d'Urbanisme par la Commune de Château-Guibert - Association de la Commune à l'élaboration

VIII - Lotissement Le Clos du Moulin - Construction de 2 logements par Vendée Habitat - Exonération de la Taxe Locale d'Equipement - Précision

IX - La Roche-sur-Yon Agglomération - Rapport d'Activités

X - Rapport d'Activités Vendée Eau

XI - Questions diverses


creation site mairie