Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine séance de Conseil Municipal est le suivant :
févr
16
Le jeudi 16 février 2012 à partir de 20h00

I - Projet de lotissement communal - Acquisition des terrains


II - Travaux

1°) Bâtiment des Tamaris
a- Avenants aux marchés
b- Fixation des loyers
2°) Voirie - Attribution du marché à bons de commande
3°) Rond point le Pavillon - Choix du maître d'œuvre

III - Finances

1°) Contrat de location avec l'Association Intermédiaire AIDVY
2°) Contrat Berger-Levrault
3°) Ouverture de crédits d'investissement par anticipation, pour l'acquisition de l'immeuble situé au 4 rue de Gaulle

IV - Révision des statuts du SYDEV


V - Conventions d'accès aux services de la Bibliothèque Départementale de la Vendée


VI- Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Dissolution du SIVU pour la construction et la gestion de la perception des communes de la couronne yonnaise


VII - Personnel

1°) Transformation de postes
2°) Fixation des quotas
3°) Protection sociale complémentaire

VIII - Questions diverses

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