Conseil Municipal

Conseil Municipal
L'ordre du jour de la réunion sera le suivant :
mars
22
Le jeudi 22 mars 2012 à partir de 20h00

I - Approbation des Comptes Administratifs 2011 (Commune et Budgets Annexes)

1°) Résultats d'exécution des différents Budgets

2°) Affectation des résultats

II - Approbation des Comptes de Gestion du Trésorier Municipal

III - Activités scolaires

1°) Contrat d'Association passé avec l'Ecole Notre-Dame

2°) Participation aux dépenses de fonctionnement des Ecoles Publiques - Commune du Tablier

IV - Vote des subventions aux Associations et à différents organismes

V - Adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe

VI - Avenant à la convention passée avec l'Association Récré aux Bois

VII - Vote des taux d'imposition 2012

VIII - Vote des Budgets Primitifs 2012 (Commune et Budgets Annexes)

IX - Centre de Loisirs - Location d'une structure modulaire

X - Avenant au contrat de téléphonie mobile

XI - Personnel communal

1°) Modification de la durée hebdomadaire de travail de 2 agents

2°) Avenant à la convention d'assistance et de gestion du contrat d'assurance statutaire passée avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

3°) Rémunération des stagiaires

XII - Questions diverses


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