Conseil Municipal

Conseil Municipal
L'ordre du jour de la prochaine séance sera le suivant :
juil
12
Le jeudi 12 juillet 2012 à partir de 20h30
Vie municipale

I - Pôle Enfance-Jeunesse-Culture

1°) Approbation de l'avant-projet sommaire

2°) Convention d'aide financière à l'investissement avec la CAF de la Vendée

II - Travaux du rond-point Le Pavillon - Choix de l'Entreprise

III - La Roche-sur-Yon Agglomération - Transfert de compétences et attribution de compensation 2012

IV - Convention fourrière animale

V - Bâtiment des Tamaris

1°) Avenant au bail ARIOS

2°) Annulation de 2 mois de loyer pour cause de travaux

VI - Activités scolaires

1°) Interventions Musique et Danse

2°) Mise en place d'un Contrat Local d'Accompagnement Scolaire

VII - Subventions

1°) Convention à passer avec le Grand R et Attribution d'une subvention

2°) Attribution des subventions exceptionnelles

VIII - Modification des tarifs de location de la salle de l'Avenir

IX - Personnel

1°) Modification du temps de travail de 4 postes

2°) Contrats à Durée Déterminée

X - Questions diverses


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