Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant :
sept
13
Le jeudi 13 septembre 2012 à partir de 20h30
Vie municipale

I - Pôle Enfance-Jeunesse-Culture - Approbation de l'avant-projet définitif

II - Activités scolaires

1°) Rentrée scolaire

a) Les effectifs

b) Accueil périscolaire - Modification des tarifs

2°) Restauration scolaire - Remboursement des salaires par le Comité de Gestion de la Restauration Scolaire

III - Lotissement Le Clos Tranquille

1°) Travaux de viabilité - Choix de l'Entreprise

2°) Modification du prix de vente du lot 10 (comprenant un garage)

3°) Dénomination de la voie

IV - Demandes de subvention

1°) Aménagement de sécurité à l'Oisellerie

2°) Projet de sécurisation de l'entrée de l'agglomération rue du Stade - Approbation du dossier technique

V - Recours contre la déclaration préalable et le permis de construire autorisant la réalisation d'une aire intercommunale d'accueil des gens du voyage - Action en défense devant le Tribunal Administratif de Nantes

VI - Personnel

1°) Transformation de l'emploi d'Adjoint Administratif de 1ère classe à temps complet en emploi de Technicien Territorial à temps complet

2°) Modification du régime indemnitaire

VII - Questions diverses

creation site mairie