Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant :
oct
25
Le jeudi 25 octobre 2012 de 20h30 à 23h00
Vie municipale

I - Réalisation d'un giratoire au Pavillon - Affectation d'un Fonds de concours particulier par La Roche-sur-Yon Agglomération

II - Projet de schéma régional éolien terrestre des Pays de la Loire - Avis de la Commune

III - Projet d'aménagement de commerces en Centre-bourg - Approbation du programme et lancement de la consultation de la maîtrise d'œuvre

IV - Adhésion de la Commune au dispositif « Préférence Commerce »

V - Fixation d'une Participation pour Voirie et Réseaux route du Champ Vairé

VI - Attribution d'une subvention à l'Amicale des Pompiers

VII - Avenant au bail du presbytère

VIII - Renouvellement du bail STIMAT

IX - Personnel

  • Avancement de grade - Fixation des quotas
  • Création de trois emplois d'Adjoint Technique de 1ère Classe
  • Adaptation de la délibération du régime indemnitaire

X - Questions diverses


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