Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine séance de Conseil Municipal est le suivant :
déc
05
Le mercredi 05 décembre 2012 à partir de 20h00
Vie municipale

I – La Roche-sur-Yon Agglomération – Modification des statuts – Domaines de l’éolien et de la gestion des cours d’eau

II – Modification des statuts du SIVOM – Etude et réalisation d’établissements sociaux destinés à l’hébergement des personnes âgées ou handicapées

 

III – Acquisition des terrains

 

IV – Projet d’aménagement de commerces en Centre-bourg – Choix du maître d’œuvre

 

V – Pôle Enfance-Jeunesse-Culture – Demandes de subvention

 

VI – Projet de sécurisation de l’entrée de l’agglomération rue du Stade – Demandes de subventions

 

VII – Transfert dans le domaine public communal de voies privées et d’équipements communs

 

VIII – Inscription du sentier Le Bouleau au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

IX – Signature du nouveau Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF

 

X – Finances

 

 

1°) Budget Commune – Décision Modificative n°2

2°) Budget Commune – Demande d’emprunt

3°) Bâtiment des Tamaris – Modification du tarif de location du garage

XI – Rapport annuel Vendée Eau – 2011

 

XII – Personnel

 

1°) Protection sociale complémentaire

2°) Règlement intérieur

3°) Recrutement des agents recenseurs

4°) Convention de mise à disposition de 2 agents

XIII – Questions diverses

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