Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine séance de Conseil Municipal est le suivant :
déc
05
Le mercredi 05 décembre 2012 à partir de 20h00
Vie municipale

I - La Roche-sur-Yon Agglomération - Modification des statuts - Domaines de l'éolien et de la gestion des cours d'eau

II - Modification des statuts du SIVOM - Etude et réalisation d'établissements sociaux destinés à l'hébergement des personnes âgées ou handicapées

III - Acquisition des terrains

IV - Projet d'aménagement de commerces en Centre-bourg - Choix du maître d'œuvre

V - Pôle Enfance-Jeunesse-Culture - Demandes de subvention

VI - Projet de sécurisation de l'entrée de l'agglomération rue du Stade - Demandes de subventions

VII - Transfert dans le domaine public communal de voies privées et d'équipements communs

VIII - Inscription du sentier Le Bouleau au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

IX - Signature du nouveau Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF

X - Finances

1°) Budget Commune - Décision Modificative n°2

2°) Budget Commune - Demande d'emprunt

3°) Bâtiment des Tamaris - Modification du tarif de location du garage

XI - Rapport annuel Vendée Eau - 2011

XII - Personnel

1°) Protection sociale complémentaire

2°) Règlement intérieur

3°) Recrutement des agents recenseurs

4°) Convention de mise à disposition de 2 agents

XIII - Questions diverses

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