Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant :
mars
18
Le lundi 18 mars 2013 de 20h00 à 23h00
Vie municipale

I - Approbation des Comptes Administratifs 2012 (Commune et Budgets Annexes)

1°) Résultats d'exécution des différents Budgets

2°) Affectation des résultats

II - Approbation des Comptes de Gestion du Trésorier Municipal

III - Vote des subventions aux Associations et à différents organismes

1°) Vote des subventions de fonctionnement, de loisirs, jeunesse et exceptionnelles

2°) Vote des subventions scolaires

a) Contrat d'Association passé avec l'Ecole Notre-Dame

IV - Vote des taux d'imposition 2013

V - Vote des Budgets Primitifs 2013 (Commune et Budgets Annexes)

1°) Budget Commune

2°) Budget annexe Lotissements

3°) Création d'un budget annexe « Commerces »

VI - Enfance et Jeunesse

1°) Réforme des rythmes scolaires

2°) Centre de Loisirs - Location d'une structure modulaire

3°) Participation aux dépenses de fonctionnement des Ecoles Publiques - Commune du Tablier

4°) Transport pour activités éducatives - Financement par le Conseil Général de la Vendée - Convention à passer avec la Commune d'Aubigny

5°) Contrat Enfance Jeunesse - Convention à passer avec la Mutuelle Sociale Agricole (MSA)

VII - Finances

1°) Construction de commerces

a) Contrat Environnement Rural du canton de la Roche-sur-Yon sud - Avenant n°1

b) Avenant n°1 au contrat d'Assistance à maîtrise d'ouvrage

2°) Travaux de voirie - Avenant au marché SACER - Substitution de la Société COLAS CENTRE OUEST

3°) Lotissement Le Clos Tranquille - Fixation du prix de vente du terrain à Vendée Habitat

IX - Cinquantenaire du Traité de l'Elysée (Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe)

VIII - Personnel communal

1°) Création d'un emploi d'Adjoint d'Animation 2ème classe à temps non complet

2°) Transformation d'un poste d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à temps complet en emploi de Rédacteur Territorial à temps complet

3°) Contrat Groupe d'Assurance des risques statutaires - Adhésion à la procédure de consultation

IX - Questions diverses

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