Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant:
nov
14
Le jeudi 14 novembre 2013 à partir de 20h30
Vie municipale

I - Construction de 3 commerces en Centre Bourg - Choix des entreprises

II - Aménagement d'un tourne à gauche sur la RD 101 et d'une liaison piétonne - Convention à passer avec le Conseil Général

III - Finances

1°) Vente d'un véhicule communal

2°) Budget commune - Décision Modificative n°6

3°) Projet de sécurisation de l'entrée de l'agglomération rue du Stade - Demandes de subventions départementales

a) Au titre des aménagements de sécurité en traversée d'agglomération sur RD
b) Amendes de police - Exercice 2014

4°) Garantie d'emprunt en faveur de l'AREAMS - Avenant au contrat de prêt

5°) Attribution d'un dédommagement

IV - Activités scolaires

1°) Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques - Commune de Château-Guibert

2°) Transport pour activités éducatives - Financement par le Conseil Général de la Vendée - Convention à passer avec la commune d'Aubigny.

V - Avenant au bail du presbytère

VI - Avis du Conseil Municipal

1°) Projet de Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie des Pays de la Loire

2°) Projet de Plan Local d'Urbanisme du Tablier

3°) Projet de Plan Local d'Urbanisme de Château-Guibert

VII - Questions diverses

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