Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant :
déc
10
Le mardi 10 décembre 2013 à partir de 20h00
Vie municipale

 

 

 

I – Bâtiment Technique des Tamaris – Choix des entreprises

II – Rythmes scolaires

III – Finances

1°) Budget Commune

a)    Demande d’emprunt

b)    Admission en non-valeur

c)    Décision Modificative n°7

2°) Budget Annexe Commerce

a)    Décision modificative n°1

b)    Construction de commerces – Demande de subvention au Conseil Général de la Vendée – Aide au commerce en milieu rural (maître d’ouvrage public)

3°) Acquisition de mobilier pour la bibliothèque – Demande de subvention au Conseil Général de Vendée

4°) Prolongation de la location d’une structure modulaire

5°) Location de l’immeuble situé 2 place de l’Eglise

IV – Lotissement le Clos Tranquille – Dénomination des logements Vendée Habitat

V – Rapport 2012 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau potable

VI – Personnel

1°) Transformation de postes

2°) Régime indemnitaire – Complément

VII - Questions diverses

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