Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant :
déc
10
Le mardi 10 décembre 2013 à partir de 20h00
Vie municipale

I - Bâtiment Technique des Tamaris - Choix des entreprises

II - Rythmes scolaires

III - Finances

1°) Budget Commune

a) Demande d'emprunt

b) Admission en non-valeur

c) Décision Modificative n°7

2°) Budget Annexe Commerce

a) Décision modificative n°1

b) Construction de commerces - Demande de subvention au Conseil Général de la Vendée - Aide au commerce en milieu rural (maître d'ouvrage public)

3°) Acquisition de mobilier pour la bibliothèque - Demande de subvention au Conseil Général de Vendée

4°) Prolongation de la location d'une structure modulaire

5°) Location de l'immeuble situé 2 place de l'Eglise

IV - Lotissement le Clos Tranquille - Dénomination des logements Vendée Habitat

V - Rapport 2012 sur le prix et la qualité du Service Public de l'eau potable

VI - Personnel

1°) Transformation de postes

2°) Régime indemnitaire - Complément

VII - Questions diverses

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