Conseil Municipal

Conseil Municipal
Prochaine séance de Conseil Municipal : présentation de l'ordre du jour.
sept
23
Le jeudi 23 septembre 2010 à partir de 20h30

L'ordre du jour sera le suivant :

I - Activités scolaires

1°) Rentrée scolaire

  • Convention d'utilisation de la piscine et de la patinoire de La Roche Agglomération
  • Accueil périscolaire

2°) Restauration scolaire - Modification de la durée hebdomadaire de travail de deux agents

3°) Restauration scolaire - Modalités de remboursement des salaires par le Comité de Gestion

II - Lotissement Le Gui II

  • Prix de vente du terrain
  • Application de la réforme de la TVA immobilière

III - Aménagement du Centre-Bourg

  • Démolition de deux maisons
  • Choix de l'Entreprise

IV - Tarification des concessions du cimetière et du site cinéraire

V - Mesure de débit des poteaux d'incendie

  • Convention avec Vendée Eau

VI - Questions diverses


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