Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal est le suivant:
avril
22
Le mardi 22 avril 2014 à partir de 20h30
Vie municipale

I - Constitution des commissions municipales et désignation des délégués du Conseil pour représenter la Commune au sein d'organismes intercommunaux, de divers groupements ou associations

II - Exercice du droit à la formation des membres du Conseil Municipal

III - Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

IV - Délégation d'attributions au Maire en application de l'article L 2122-22 du CGCT

V - Finances

1°) Budget Commune - Vote des taux d'imposition 2014

2°) Budget annexe Lotissements - Vote du Budget primitif 2014

3°) Budget Annexe Commerces - Ouverture d'une ligne de trésorerie

VI - Pôle Enfance Jeunesse Culture

1°) Mobilier de l'accueil loisirs et périscolaire

a) Choix de l'Entreprise

b) Demande de subvention auprès de la CAF de la Vendée

2°) Bibliothèque - Prêt de CD audio - Convention à passer avec le Conseil Général de la Vendée

3°) Lot 12 Carrelage Faïence - Avenant 1

VII - Construction de 3 commerces

1°) Lot 6 Bardage translucide - Choix de l'entreprise

2°) Modification de la destination d'un commerce

3°) Aide au commerce en milieu rural - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Vendée

VIII - Questions diverses

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