Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal sera le suivant:
mai
22
Le jeudi 22 mai 2014 à partir de 20h30
Vie municipale

I - Représentation de la Commune au sein de divers organismes

1°) Désignation des représentants de la Commune au sein des commissions intercommunales de La Roche-sur-Yon Agglomération

2°) Désignation d'un représentant de la Commune au sein du Conseil de la Vie Sociale du logement-foyer «Résidence Coteaux de l'Yon»

3°) Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense

II - Abords des commerces en construction - Travaux de voirie - Choix de l'Entreprise

III - Construction de 3 commerces - Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'œuvre

IV - Finances

1°) Budget Commune - Renouvellement de la ligne de trésorerie

2°) Budget Commune - Admission en non valeur de recettes de taxes d'urbanisme irrécouvrables non perçues

3°) Budget Commune - Décision Modificative n°1

4°) Bâtiment des Tamaris - Modification des loyers

V - Vie scolaire

1°) Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques - Commune du Tablier

2°) Mise en place d'un Contrat Local d'Accompagnement Scolaire

VI - Constitution de la commission communale des impôts directs

VII - Personnel communal - Recrutement pour accroissement temporaire d'activité

VIII - Questions diverses

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