Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal sera le suivant:
déc
11
Le jeudi 11 décembre 2014 à partir de 20h00
Vie municipale

I - Remplacement d'un conseiller municipal décédé

1°) Installation du nouveau conseiller municipal

2°) Décès d'un adjoint au Maire - Décision de suppression ou de maintien du poste et modalités de mise en œuvre

3°) Mise à jour du tableau du Conseil Municipal

4°) Commission « Vie Scolaire - Personnes âgées - Intergénérationnel »

5°) Représentation de la Commune au SIVOM des Coteaux de l'Yon

6°) Représentation de la Commune au CCAS

7°) Représentation de la Commune auprès du Comité de Gestion de la Restauration Scolaire

8°) Représentation de la Commune au sein de la Commission intercommunale « Transport - Mobilité - Déplacement durable »

II - Finances

1°) Budget Commune - Décision Modificative n°3

2°) Budget Commerces - Décision Modificative n°2

3°) Budget Lotissements - Décision modificative n°1

4°) ERA - Valorisation du patrimoine de la Vallée du Marillet - Avenant 1 à la convention de financement passée avec la Commune de Thorigny

5°) Fixation des tarifs de location de la salle de sports

6°) Equipement de l'accueil de loisirs - Convention d'aide financière à passer avec la CAF

7°) Participation de la Commune de Château-Guibert aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques

III - Rapport 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l'eau potable

IV - Questions diverses

1°) Point des commissions communales

2°) Point des commissions intercommunales

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