Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal se réunissent
avril
29
Le mercredi 29 avril 2015 à partir de 20h30
Vie municipale

L'ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal est le suivant:

I – La Roche-sur-Yon Agglomération

1°) Présentation de la Charte de Gouvernance 2015-2020

2°) Eolien – Démarche partenariale entre les communes, l’Agglomération et le SyDEV

II – Aménagement du territoire

1°) Lotissement Le Champ Vairé

a)    Acquisition des terrains

b)    Ouverture d’un financement à moyen terme

2°) Projet de lotissement le Gui II 2ème tranche – Acquisition de terrains

3°) Plan Local d’Urbanisme

a)    Projet de modification simplifiée – Lancement de la procédure

b)    Projet de révision allégée – Lancement de la procédure

III – Finances

1°) Budget Commune – Décision Modificative n°1

IV – Personnel

1°) Convention de mise à disposition par l’Association Récré aux Bois de personnel à la Commune dans le cadre des Activités péri éducatives

V – Questions diverses

 1°) Point des commissions communales

2°) Point des commissions intercommunales

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