Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal se réunissent
avril
29
Le mercredi 29 avril 2015 à partir de 20h30
Vie municipale

L'ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal est le suivant:

I - La Roche-sur-Yon Agglomération

1°) Présentation de la Charte de Gouvernance 2015-2020

2°) Eolien - Démarche partenariale entre les communes, l'Agglomération et le SyDEV

II - Aménagement du territoire

1°) Lotissement Le Champ Vairé

a) Acquisition des terrains

b) Ouverture d'un financement à moyen terme

2°) Projet de lotissement le Gui II 2ème tranche - Acquisition de terrains

3°) Plan Local d'Urbanisme

a) Projet de modification simplifiée - Lancement de la procédure

b) Projet de révision allégée - Lancement de la procédure

III - Finances

1°) Budget Commune - Décision Modificative n°1

IV - Personnel

1°) Convention de mise à disposition par l'Association Récré aux Bois de personnel à la Commune dans le cadre des Activités péri éducatives

V - Questions diverses

1°) Point des commissions communales

2°) Point des commissions intercommunales

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