Conseil Municipal

Conseil Municipal
L'ordre du jour de la réunion sera le suivant :
déc
09
Le jeudi 09 décembre 2010 à partir de 20h00
Lieu : 4 place de l'Eglise
85310 Saint-Florent-des-Bois

La Roche-sur-Yon

I - La Roche-sur-Yon Agglomération

1°) Validation définitive des charges transférées et des attributions de compensation

2°) Transfert des Zones d'Activités Economiques

a) ZA des Mollaires
b) ZA des Tamaris
c) ZA de la Gendronnière

3°) Contrat de Co-Développement 2010-2014

4°) Compte rendu des activités

II - Zone Artisanale des Tamaris - Vente d'un terrain

III - Travaux d'isolation et de chauffage dans la salle polyvalente - Choix d'un maître d'œuvre

IV - Cession d'un délaissé de terrain rue Mathevet

V - Finances

1°) Budget ZA - Décision Modificative n°1

2°) Vente des photos (bâches) du festival « Les Paysvisages » - Fixation d'un tarif

3°) Régularisation de subventions

a) Classe Nature - Ecole F. Dolto
b) Restaurant scolaire intercommunal de Chaillé
c) Foyer des Jeunes - Subvention BAFA

VI - Enfance - Jeunesse

1°) Avenant Contrat Enfance Jeunesse

2°) Transport pour activités éducatives - Financement par le Conseil Général de la Vendée

VII - Questions Diverses


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