Conseil Municipal

Conseil Municipal
L'ordre du jour de la réunion sera le suivant :
déc
09
Le jeudi 09 décembre 2010 à partir de 20h00
Lieu :  4 place de l'Eglise
85310 Saint-Florent-des-Bois

La Roche-sur-Yon

I – La Roche-sur-Yon Agglomération

1°) Validation définitive des charges transférées et des attributions de compensation

2°) Transfert des Zones d’Activités Economiques

a)    ZA des Mollaires
b)    ZA des Tamaris
c)    ZA de la Gendronnière

3°) Contrat de Co-Développement 2010-2014

4°) Compte rendu des activités

II – Zone Artisanale des Tamaris – Vente d’un terrain

III – Travaux d’isolation et de chauffage dans la salle polyvalente – Choix d’un maître d’œuvre

IV – Cession d’un délaissé de terrain rue Mathevet

V – Finances

1°) Budget ZA – Décision Modificative n°1

2°) Vente des photos (bâches) du festival « Les Paysvisages » - Fixation d’un tarif

3°) Régularisation de subventions

a)    Classe Nature – Ecole F. Dolto
b)    Restaurant scolaire intercommunal de Chaillé
c)    Foyer des Jeunes – Subvention BAFA

VI – Enfance – Jeunesse

1°) Avenant Contrat Enfance Jeunesse

2°) Transport pour activités éducatives – Financement par le Conseil Général de la Vendée

VII – Questions Diverses


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