Réunion du Conseil Municipal

L'ordre du jour du Conseil Municipal est le suivant :
déc
17
Le jeudi 17 décembre 2015 à partir de 20h30
Vie municipale

I - Démission d'une conseillère municipale

II - Aménagement du territoire

1°) Cession d'un terrain Impasse Alphonse Daudet

2°) Avis du SIAEP de la Vallée du Marillet sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du 26 octobre 2015

3°) Sydev - Eclairage public - Modification de la programmation

4°) Cession d'un délaissé de terrain à l'Imbretière

III - Finances

1°) Budget Commune - Décision Modificative n°6

2°) Fourniture de signalisation verticale et équipements de sécurité - Convention de groupement de commandes.

3°) Budget Lotissement - Décision Modificative n°1

4°) Festi'jeunes 2015 - subvention au centre socioculturel Espac'Yon de Dompierre-sur-Yon

IV - Personnel

1°) Conventions de mise à disposition de 3 agents

V - Questions diverses

1°) Point des commissions communales

2°) Point des commissions intercommunales



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