Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit mercredi 27 janvier à 19h à la mairie de Saint-Florent-des-Bois
janv
27
Le mercredi 27 janvier 2016 à partir de 19h00
Vie municipale
Lieu : Mairie
Saint-Florent-des-Bois
85310 Rives de l'Yon
Contact : Mairie
Tél : 02 51 31 90 35

ORDRE DU JOUR

I - Urbanisme - Approbation de la révision de la carte communale de Chaillé-sous-les-Ormeaux après enquête publique

II - Constitution des commissions municipales et désignation des délégués du Conseil pour représenter la Commune au sein d'organismes intercommunaux, de divers groupements ou associations

III - Création du Centre Communal d'Action Sociale

1) Création du CCAS et Détermination du nombre de membres

2) Représentation de la commune au CCAS - Election des membres

IV - Exercice du droit à la formation des membres du Conseil Municipal

V - Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués

VI - Délégation d'attributions au Maire en application de l'article L 2122-22 du CGCT

VII - Finances

1°) Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

2°) Fixation des tarifs des services communaux

a) Location des salles communales

b) Accueil périscolaire

c) Concession cimetière

d) Droit de place

e) Photocopies et fax

f) Mise en place de tubes annelés (buses)

g) Encarts publicitaires parus dans le bulletin municipal de Chaillé

VIII - Personnel

1°) Mise à jour du tableau des effectifs

2°) Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi

3°) Recrutement d'agents non titulaires compte tenu de l'accroissement temporaire et saisonnier d'activité

4°) Adhésion au service de prestations Paie du Centre de Gestion de la Vendée

5°) Adhésion à l'unité Missions Temporaires du Centre de Gestion de la Vendée

IX - Dématérialisation des actes

1°) Adhésion à e-collectivités

2°) Convention avec la Préfecture

X - Questions diverses


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