Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit ce jour à 19h15 à la mairie de Saint-Florent-des-Bois
févr
03
Le mercredi 03 février 2016 à partir de 19h15
Vie municipale
Lieu : Mairie
Saint-Florent-des-Bois
85310 Rives de l'Yon

ORDRE DU JOUR

I - Création des postes d'adjoints

II - Election des adjoints

III - Urbanisme - Approbation de la révision de la carte communale de Chaillé-sous-les-Ormeaux après enquête publique

IV - Constitution des commissions municipales et désignation des délégués du Conseil Municipal pour représenter la Commune au sein d'organismes intercommunaux, de divers groupements ou associations

V - Création du Centre Communal d'Action Sociale

1) Création du CCAS et Détermination du nombre de membres

2) Représentation de la commune au CCAS - Election des membres

VI - Exercice du droit à la formation des membres du Conseil Municipal

VII - Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués

VIII - Délégation d'attributions au Maire en application de l'article L 2122-22 du CGCT

IX - Modalités de convocation de l'organe délibérant

X - Finances

1°) Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

XI - Personnel

1°) Recrutement d'agents non titulaires compte tenu de l'accroissement temporaire et saisonnier d'activité

2°) Adhésion à l'unité Missions Temporaires du Centre de Gestion de la Vendée

XII - Questions diverses


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