Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit jeudi 31 mars à 20h pour le vote du budget
mars
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Le jeudi 31 mars 2016 à partir de 20h00
Vie municipale

ORDRE DU JOUR

I - FINANCES

1) Approbation des Comptes Administratifs 2015 de Chaillé-sous-les-Ormeaux et Saint-Florent-des-Bois (Principaux et Budgets Annexes)

2) Approbation des Comptes de Gestion du Trésorier Municipal de Chaillé-sous-les-Ormeaux et Saint-Florent-des-Bois (Budgets Principaux et Budgets annexes)

3) Budget principal Rives de l'Yon - Affectation des résultats 2015

4) Budget principal Rives de l'Yon - Vote des taux d'imposition 2016

5) Contrats d'association avec les écoles privées et autres subventions scolaires

6) Vote des Budgets Primitifs 2016 (Commune et Budgets Annexes)

7) Demandes de subvention au titre de la dotation à l'investissement local

a. Rénovation thermique des salles de sport

b. Aménagements de sécurité et d'accessibilité

8) Participations de la commune du Tablier

a. Aux frais de fonctionnement de l'accueil de loisirs

b. Aux frais d'organisation des activités péri éducatives dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires

II - LOTISSEMENT LE CHAMP VAIRÉ

9) Convention de desserte en gaz naturel à passer avec SOREGIES

10) Fixation du prix de vente des parcelles

III - PERSONNEL

11) Adhésion au Fonds Départemental d'Action Sociale (FDAS)

IV - Questions diverses

1) Rapport de délégations du Maire

2) Commissions communales et intercommunales

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