Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
juin
09
Le jeudi 09 juin 2016 à partir de 20h00
Vie municipale

I - FINANCES

1) - Subventions et participations communales de fonctionnement : Délibération portant vote des subventions et participations scolaire, enfance, jeunesse, attribuées par la commune Rives de l'Yon - au titre de l'année 2016. (Cf annexe 1)

2) - Subvention et participations communales de fonctionnement : Délibération portant vote des subventions de fonctionnement attribuées par la commune Rives de l'Yon, aux associations, au titre de l'année 2016. (Cf annexe 2)

3) - Budget principal « commune » - Année 2016 : Délibération relative à l'ouverture d'une ligne de trésorerie.

4) - Marchés publics et avenants : Délibération validant l'avenant n°1 au marché de travaux passé avec l'entreprise COLAS, concernant des travaux de VRD dans le cadre de l'aménagement du parking de la mairie - Commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

II - ADMINISTRATION GENERALE

1) - Commission d'Appel d'Offres (CAO) : Délibération validant sa constitution.

2) - Commande publique : Délibération validant la constitution d'un groupe d'élus en charge du suivi des consultations n'entrant pas dans le cadre formalisé des marchés publics.

3) - Le Conseil municipal : Après démission de certains membres du conseil municipal et installation dans leurs fonctions de nouveaux élus, délibération validant leur présence au sein de diverses commissions communales.

4) - Partenariat et validation de conventions : a) 3 conventions « Eco-pâturage » avec mise à disposition de parcelles au profit de la Sté « la ferme au bois gourmand » (Cf annexe 3), de la Sté « COSMETANE » (Cf annexe 4) et de l'association « Grelinette et Marochon » (Cf annexe 5), b) convention avec la Poste pour l'attribution de numéros de maisons dans des villages, commune déléguée de St Florent-des-Bois.

5) - Délibération portant choix de noms de rues au sein du lotissement du Champ Vairé, commune déléguée de St Florent-des-Bois. (Cf annexe 6)

6) - Délibération portant validation de l'organisation des TAP (Temps Activités Périscolaires) au niveau de l'école publique de la Vallée de l'Yon, pour l'année scolaire 2016-2017 et validation de l'avenant au PEDT (Projet Educatif Territorial) en découlant. (Cf annexe 7)

7) - Délibération validant l'Ad'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée). (Cf annexe 8)

8) - Délibération validant un projet de convention pour la mise à disposition du véhicule Renault Trafic. (Cf annexe 9)

9) - Délibération portant motion de soutien à la Ville de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de l'été 2024.

III - INTERCOMMUNALITÉ

1) - Délibération portant désignations de délégués au sein de diverses instances intercommunales et associations :

A. 2 Syndicats Intercommunaux d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP de la Vallée du Marillet et SIAEP Plaine et Graon),

B. Mission Locale du Pays Yonnais,

C. Association Intermédiaire de la Vallée de l'Yon (AIDVY),

D. Job Insertion,

E. Correspondant Clic Entour'âge.

2) - Communauté d'agglomération « Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération validant la convention de prestations à passer entre la Roche-sur-Yon Agglomération et la commune Rives de l'Yon, à compter du 1er janvier 2016, convention relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme.

3) - Communauté d'agglomération « Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération portant avis de la commune sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs de la Roche-sur-Yon Agglomération. (Cf annexe 10)

4) - Syndicat mixte Yon et Vie : Délibération validant l'acquisition de véhicules et vélos électriques et sollicitant la subvention TEPC (Territoire à Energie Positive pour la Croissance verte).

IV - QUESTIONS DIVERSES

1) - Rapport des délégations du Maire.

2) - Commissions communales et intercommunales : comptes rendus succincts.

creation site mairie