Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
nov
10
Le jeudi 10 novembre 2016 à partir de 19h00
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Budget principal « commune » - Année 2016 : Délibération validant une décision modificative au budget ou DM n° 2.

2. Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques : Délibération validant le montant de la participation pour l'année scolaire 2015/2016. (Cf annexe 1 : convention type)

3. Fréquentation de la piscine de Rives de l'Yon, année scolaire 2015-2016, par les enfants scolarisés au sein du RPI de la commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux (Regroupement Pédagogique Intercommunal = Ecole privée St Sauveur et l'école privée St Mélaine) : Délibération arrêtant la participation financière à verser à la commune du Tablier.

4. Délibération validant un état de souscription consentie par des particuliers pour la mise en place tubes annelés le long de la voirie communale, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

5. Délibération validant la subvention 2016 à verser à l'Office Enfance Jeunesse d'Aubigny, commune Aubigny-les Clouzeaux pour l'organisation de la 4ème édition de l'animation « Festi'Jeunes », sur le territoire de la Roche-sur-Yon Agglomération.

III - BATIMENTS, TRAVAUX, URBANISME

1. Projet de rénovation énergétique et de reprise des pieds de charpente de la salle de sport située sur le territoire de la commune déléguée de St Florent-des-Bois : Délibération validant un projet de convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage à passer avec la SPL Agence de Services aux collectivités locales de Vendée. (cf annexe 2 : convention)

2. Projet de rénovation énergétique et de restructuration de la salle de sport «Elie Laurent » et de la salle polyvalente, situées sur le territoire de la commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération validant un projet de convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage à passer avec la SPL Agence de Services aux collectivités locales de Vendée. (cf annexe 3 : convention)

3. Projet aménagement du centre bourg de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération sollicitant l'établissement d'un « Contrat Communal Urbain Etudes » (CCUE) à passer avec le Conseil départemental de la Vendée (Cf annexe 4 : Règlement CCUE)

4. Programme de requalification d'espaces publics dans le cœur du bourg de St Florent-des-Bois : Délibération validant, après consultation, le choix du maître d'œuvre et autorisant la signature du marché par M. le Maire.

IV - RESSOURCES HUMAINES

1. Charges de personnel et procédures : Délibération décidant la mise en œuvre de la téléprocédure du Fonds de solidarité et autorisant la signature d'une convention d'adhésion. (cf annexe 5 : convention).

V - ADMINISTRATION GENERALE

1. Délibération arrêtant le choix du délégué titulaires du Conseil municipal appelé à siéger au sein de l'association « RSI » (Restaurant Scolaire Intercommunal), après la démission de Mme BORDET Stéphanie.

VI - DIVERS

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

Diverses communications.

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