Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
avril
06
Le jeudi 06 avril 2017 à partir de 18h30
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1) Comptes Administratifs - Année 2016 : Délibération portant approbation de ces comptes (Budgets Principal et Annexes)/ (Cf Annexe n° 1)

2) Comptes de Gestion - Année 2016, établis par le Trésorier Municipal : Délibération portant approbation de ces comptes (Budgets Principal et Annexes)/ (Cf Annexe n°2)

3) Budget Principal Rives de l'Yon : Délibération relative à l'affectation des résultats - Année 2016.

4) Budget principal Rives de l'Yon : Délibération relative au vote des taux d'imposition - Année 2017.

5) Contrats d'association avec les écoles privées et Délibérations validant le montant des subventions à allouer, par la commune, pour l'année 2017 : A) le Contrat d'association passé entre la commune Rives de l'Yon et l'Ecole privée Notre Dame de la commune déléguée de St Florent-des-Bois. B) Le contrat d'association passé entre la commune Rives de l'Yon et l'Ecole privée St Sauveur de la commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

6) Délibération portant attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'école publique de la Vallée de l'Yon.

7) Association « Rives de l'Yon Santé » et subvention communale : Délibération validant le montant de la subvention de fonctionnement à allouer, par la commune, pour l'année 2017. (Cf Annexe n°3)

8) Budgets Primitifs - Année 2017 (Commune et Budgets Annexes) :

a) Délibération relative à la création d'un nouveau budget annexe : Lotissement « Le Gui 2 - Extension ».

b) Délibération relative à une avance remboursable du budget principal au profit d'un budgets annexe : Budget annexe lotissement « Le Gui 2 - Extension ».

c) Délibération relative au vote du budget primitif « Commune » - Année 2017. (Cf Annexe n° 4)

d) Délibération relative au vote du budget primitif annexe « Commerces » - Année 2017. (Cf Annexe n° 5)

e) Délibération relative au vote du budget primitif annexe lotissement « Beau Soleil - Extension 1 » - Année 2017. (Cf Annexe n° 6)

f) Délibération relative au vote du budget primitif annexe « Lotissements » - Année 2017. (Cf Annexe n° 7)

g) Délibération relative au vote du budget primitif annexe - Lotissement « Le Champ Vairé » - Année 2017. (Cf Annexe n° 8)

h) Délibération relative au vote du budget primitif annexe « Lotissement Le Gui 2 - Extension » - Année 2017. (Cf Annexe n° 9)

9) Groupement de commandes « Sécurité, Caces » : Délibération portant adhésion au groupement de commandes avec la Roche Agglomération. (Cf Annexe n° 10)

10) SyDEV: Délibération portant validation d'une convention annuelle pour les travaux de rénovation de l'éclairage public - Année 2017.(Cf Annexe n° 11)

11) SyDEV : Délibération portant validation d'une convention tripartite relative aux travaux de rénovation de l'éclairage public ZA des Tamaris - St Florent-des-Bois. (Cf Annexe n° 12)

III - ADMINISTRATION GENERALE

1) Contrat Enfance et Jeunesse : Délibération validant les termes du contrat, à passer entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales, pour la période 2016-2019. (Cf Annexe n° 13)

2) Contrat Enfance et Jeunesse : Délibération validant les termes du contrat, à passer entre la commune et la Mutualité Sociale Agricole, pour la période 2016-2018. (Cf Annexe n° 14)

3) Projet Educatif Territorial (PEDT) : Délibération validant la signature d'un PEdT sur le territoire Rives de l'Yon. (Cf Annexe n° 15)

4) Groupement de commandes pour la passation des marchés d'assurances : Délibération validant une convention constitutive de ce groupement entre la commune Rives de l'Yon et le CCAS Rives de l'Yon (Cf Annexe n° 16).

5) DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) - Année 2017 : Délibération portant demande de subvention dans le cadre des travaux relatifs au projet « Ecoles Rives de l'Yon».

6) DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) - Année 2017 : Délibération portant demande de subvention dans le cadre des travaux relatifs au projet « Salle de sport Elie LAURENT et salle polyvalente », commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

7) Régularisation acquisition portion de terrain privé au lieudit « Les Fossés», commune déléguée de St Florent-des-Bois, à intégrer dans la surface d'un chemin communal, commune déléguée de St Florent-des-Bois : Délibération validant cette acquisition auprès de la famille Beaupeux (Cf Annexe n° 17)

IV - INTERCOMMUNALITE

1) La Roche-sur-Yon Agglomération et Le Plan Local de l'Habitat (PLH) - 2017/2022 : Délibération validant la signature d'un contrat de mixité sociale entre l'Etat, la Roche-sur-Yon Agglomération et la commune de Rives de l'Yon. (Cf Annexe n° 18)

V - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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