Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal est le suivant :
mai
11
Le jeudi 11 mai 2017 à partir de 20h30
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Assistance à maîtrise d'ouvrage : Délibérations validant 4 projets de conventions à passer avec la SPL Agence de services aux collectivités locales de la Vendée pour : a) Rénovation et extension du périscolaire, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux. b) Rénovation de la Bibliothèque et de la salle de repos de l'école de la Vallée de l'Yon -Commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux. c) Extension de la salle de repos et rénovation du Groupe Scolaire Dolto - Commune déléguée de St Florent-des-Bois. d) Construction d'une salle à manger maternelle et élémentaire pour le Groupe Scolaire Dolto - Commune déléguée St Florent-des-Bois (Cf Annexes n°1, 2 ,3, 4)

2. Projet d'acquisition d'une tondeuse autoportée : Délibération validant le choix du matériel et du fournisseur.

3. Subventions communales versées à des centres de formation d'apprentis - Année 2017 : Délibération statuant sur 2 nouvelles demandes formulées par le CFA Nature - La Roche-sur-Yon.

III - ADMINISTRATION GENERALE

1. Réforme des rythmes scolaires et ateliers : Délibération validant un projet de convention de mise en œuvre du dispositif « L'ART AUX ENFANTS », permettant à la commune Rives de l'Yon de participer à un dispositif d'éducation artistique et culturelle, initié par la Ville de la Roche-sur-Yon. (Cf Annexe n° 5)

2. Ecole publique de la Vallée de l'Yon : Délibération validant le changement d'adresse postale.

3. Conseil des Sages de la commune Rives de l'Yon : Délibération validant une modification du règlement intérieur. (Cf Annexe n° 6)

IV - INTERCOMMUNALITE

1. La Roche-sur-Yon Agglomération et Le Plan Local de l'Habitat (PLH) - 2017/2022 : Délibération validant la signature d'un contrat de mixité sociale entre l'Etat, la Roche-sur-Yon Agglomération et la commune de Rives de l'Yon. (Cf Annexe n° 7)

2. La Roche-sur-Yon Agglomération et la gestion des eaux pluviales : Délibération validant un projet de convention à passer entre la commune et l'EPCI, relative à la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la compétence Assainissement. (Cf Annexe n° 8)

3. SyDEV : Délibération portant validation de la Révision des statuts - Extension de périmètre. (Cf Annexe n° 9)

V - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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