Conseil Municipal

L'ordre du jour sera le suivant :
juin
08
Le jeudi 08 juin 2017 à partir de 20h00
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Dans le cadre de l'attribution, par e.collectivités Vendée, du marché relatif à la numérisation des actes d'état-civil : Délibération validant la nature de la commande à passer par la commune Rives de l'Yon.

2. Projet « Extension de la salle de repos et rénovation du Groupe scolaire DOLTO, commune déléguée de St Florent-des-Bois » : Délibération portant validation du programme et décidant le lancement de la consultation pour le choix du maître d'œuvre et pour celui des autres intervenants.

III - ADMINISTRATION GENERALE

1. Le conseil municipal et les délégations données au Maire : Délibération autorisant le Maire à intenter, au nom de la commune, les actions en justice ou à défendre la commune dans les actions intentées contre elle

2. Partenariat et conventions « Eco-pâturage » avec mise à disposition de parcelles, 1°) au profit de « La ferme au bois gourmand », 2°) au profit de la Sté Cosmétane,: Délibération validant le renouvellement des conventions pour l'année 2017/2018. (Cf annexe n° 1)

3. Bail de location pour le logement communal à usage de presbytère passé pour la période allant du 1er décembre 2011 au 30 novembre 2020 : Délibération validant un avenant à ce bail prenant en compte le changement de locataire. (Cf annexe n° 2)

IV - LE PERSONNEL COMMUNAL

1. Délibération portant modification du tableau des effectifs (création de grades, transformation de postes) de la collectivité territoriale, commune Rives de l'Yon, à compter du 1er septembre 2017. (Cf annexes n° 3 et n° 3 bis)

IV - INTERCOMMUNALITE

1. SIVOM les coteaux de l'Yon : Délibération validant la modification des statuts.

(Cf annexe n° 4)

V - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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