Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
juil
12
Le mercredi 12 juillet 2017 à partir de 20h00
Vie municipale
Lieu : Mairie
4 Place de l'église
Saint-Florent-des-Bois
85310 RIVES DE L'YON

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Projet « Extension de la salle de repos et rénovation du Groupe scolaire DOLTO, commune déléguée de St Florent-des-Bois » : Délibération portant validation du programme et décidant le lancement de la consultation pour le choix du maître d'œuvre et pour celui des autres intervenants et venant remplacer la délibération portant même objet, prise en date du 8 juin 2017 et portant le n° DE2017-06-068 en raison d'erreurs matérielles. (Délibération remplaçant et annulant la délibération DE2017-06-068 DU 8 juin 2017 portant sur le même objet). (Annexe n° 1)

2. Budget principal « commune » - Année 2017 : Délibération validant l'ouverture d'une ligne de trésorerie.

3. Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré de la commune Rives de l'Yon : Délibération validant le montant de la participation pour l'année scolaire 2016-2017 et autorisant M. le Maire à signer la convention à intervenir. (Annexe n° 2)

4. Services communaux et paiement des usagers : Délibération validant la mise en place de nouveaux modes de paiement pour les usagers par l'adhésion de la commune au service de paiement en ligne des recettes publiques TIPI (Titres Par Carte Bancaire sur Internet). (Annexe n° 3)

5. Restauration scolaire, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux et mise en place d'un nouveau partenariat entre la commune Rives de l'Yon et l'association « RSI » (Restaurant Scolaire Intercommunal) : Délibération validant la convention définissant les conditions de ce partenariat et autorisant sa signature par M. le Maire. (Annexe n° 4)

III - LE PERSONNEL COMMUNAL

1. Délibération portant création de 2 postes d'adjoints techniques. (Annexe n° 5)

2. Organisation des rythmes scolaires, des accueils périscolaires et de la restauration scolaire, à compter de la rentrée de septembre 2017 : Délibérations validant : 1/ Des CDD (Contrats à Durée Déterminée) pour le recrutement d'animateurs TAP (Temps d'Activités Périscolaires), accueil périscolaire et restauration scolaire. 2/ La prorogation d'un CAE (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi) pour l'emploi d'une animatrice au sein de l'accueil périscolaire et pour les Temps d'Activités Périscolaires (TAP) et la restauration scolaire.

IV - ADMINISTRATION GENERALE

1. Contrat Vendée Territoires 2017/2020, à passer entre le Conseil départemental de la Vendée et la commune Rives de l'Yon : Délibération validant le contrat et autorisant M. le Maire à le signer. (Annexe n° 6)

2. Accueil périscolaire de la commune RIVES DE L'YON : Délibération validant, à compter de la rentrée de septembre 2017 la réactualisation du règlement intérieur du service « Accueil périscolaire ». (Annexe n° 7)

3. Temps péri-éducatifs, sur la commune Rives de l'Yon : Délibération validant, à compter de la rentrée de septembre 2017, la réactualisation du règlement intérieur pour les « Temps péri-éducatifs ». (Annexe n° 8)

4. Le CLAS (Contrat Local d'Accompagnement Scolaire) : Délibération validant sa reconduction pour l'année scolaire 2016-2017 et autorisant M. le Maire à signer les conventions à intervenir. (Annexe n° 9)

V - URBANISME

1. Déclaration de projets dans le secteur « Le Pavillon », commune déléguée de St Florent-des-Bois : Délibération relative à l'approbation de la mise en compatibilité du PLU (Plan Local d'Urbanisme). (Annexe n° 10)

VI - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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