Conseil Municipal

L'ordre du jour sera le suivant :
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Le jeudi 16 novembre 2017 à partir de 20h15
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Projet « Rénovation énergétique et restructuration de la salle de sport Elie LAURENT et de la salle polyvalente, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux » : Délibération portant validation de missions complémentaires d'assistance à maîtrise d'ouvrage, à confier à la SPL.

2. Projet « Extension de la salle de repos et rénovation du groupe scolaire F. DOLTO, commune déléguée de St Florent-des-Bois » : Délibération portant validation du choix du maître d'oeuvre.

3. Les contrats d'assurance de la commune et du CCAS de RIVES DE L'YON : Délibération validant le choix des prestataires après une consultation lancée dans le cadre de la procédure des marchés publics de prestation de services en assurance, avec effet au 01.01.2018 ou selon les dates d'effet mentionnées à l'acte d'engagement.

4. Ensemble immobilier appartenant aux consorts SIMONNEAU, situé sur la commune déléguée de St Florent-des-Bois : Délibération validant l'acquisition de ce bien par la commune Rives de l'Yon en vue de la construction de logements locatifs sociaux.

5. Recensement de la population, année 2018 : Délibération validant les conditions de rémunération des agents recenseurs.

III - ENFANCE, JEUNESSE

1. Aide financière au fonctionnement pour l'accueil d'enfants en situation de handicap - Année 2017 : Délibération autorisant la signature d'une convention à passer entre la Caisse d'Allocations Familiales de Vendée (CAF) et la commune Rives de l'Yon.

IV - ADMINISTRATION GENERALE et AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1. Pont situé sur la commune déléguée de St Florent-des-Bois : Délibération validant l'attribution d'un nom.

V - INTERCOMMUNALITE

1. Communauté d'agglomération « La Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération définissant les conditions patrimoniales et financière de transfert des zones d'activités économiques (ZAE) et Ateliers-relais à la Roche-sur-Yon Agglomération.

2. SIVOM les Coteaux de l'Yon : Délibération portant élection de 5 délégués supplémentaires représentant la commune Rives de l'Yon.

3. Vendée Eau et rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable : Délibération validant la communication au conseil municipal de la synthèse de ce rapport.

VI - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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